Règlement intérieur

1. L'enseignement

Les formations suivent le référentiel officiel pour l'éducation à une mobilité citoyenne. Leur but est d'amener l'élève à conduire de façon autonome et sûre, pour qu'il puisse être présenté aux épreuves du code et de la conduite.

2. L'évaluation

La réglementation impose une évaluation du niveau de l'élève avant toute formation. Elle est facturée 50 € et sert à estimer le nombre de leçons nécessaires. Après en avoir reçu le bilan, l'élève peut renoncer à s'inscrire en ne réglant que l'évaluation.

3. Le déroulement d'une leçon

Une leçon dure 55 minutes. Elle comprend en général quelques minutes d'installation et de définition de l'objectif, 45 à 50 minutes de conduite, puis le bilan et la mise à jour du suivi. Ce déroulement peut varier selon la circulation et les choix pédagogiques de l'enseignant. Deux ou trois leçons peuvent s'enchaîner, soit 1 h 50 ou 2 h 45.

4. La réservation, l'annulation et l'absence

L'élève réserve ses leçons depuis son espace élève, selon les disponibilités de l'auto-école et son niveau de formation. Les créneaux après 18 h et ceux du samedi sont les plus demandés.

Une leçon peut être annulée ou déplacée sans frais jusqu'à 48 heures ouvrées avant. Passé ce délai, ou en cas d'absence injustifiée, elle est due. Si l'enseignant est absent sans motif, l'élève le signale à hello@klutsh.fr et la leçon est reportée sans frais.

L'auto-école peut reporter une leçon lorsque la sécurité ne peut pas être assurée : intempéries, accident, manifestation. La leçon est alors reprogrammée.

5. La présentation aux examens

L'élève est présenté lorsque son programme de formation est terminé et que son enseignant donne un avis favorable, dans la limite des places attribuées par l'administration. L'auto-école ne peut pas être tenue responsable des délais, reports ou annulations décidés par l'administration.

Après un échec, l'enseignant fait le point avec l'élève et lui conseille, si nécessaire, des leçons de remise à niveau avant une nouvelle présentation.

L'élève qui ne peut pas se présenter à une date d'examen fixée prévient l'auto-école au moins huit jours ouvrables avant. Le jour de l'épreuve, il se munit d'une pièce d'identité en cours de validité.

6. La durée et l'interruption de la formation

Le contrat est conclu pour douze mois. L'élève qui interrompt sa formation en informe l'auto-école par écrit. Après une interruption de plus de six mois, les prestations restantes peuvent être réajustées au tarif en vigueur à la reprise.

7. Le dossier

Le dossier est restitué à l'élève, ou à la personne qu'il mandate, sur simple demande et sans frais.

8. La tenue et le comportement

L'élève respecte les enseignants, le personnel et les autres élèves, sans aucune discrimination, ainsi que les locaux et le matériel. Il vient avec une tenue adaptée à la conduite : pas de chaussures qui ne tiennent pas le pied, ni de talons hauts. Il arrive à l'heure, pour ne pas retarder les leçons des autres élèves, et n'utilise pas le matériel vidéo de l'agence sans y avoir été invité.

9. La sécurité

Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux et dans les véhicules de l'auto-école. Il est interdit d'y introduire, d'y distribuer ou d'y consommer de l'alcool ou des stupéfiants, et de s'y trouver sous leur emprise. L'élève qui a consommé un produit pouvant nuire à la conduite (alcool, drogue, certains médicaments) ne prend pas le volant.

En cas d'incendie ou d'ordre d'évacuation, chacun suit les consignes affichées dans l'agence et les directives du responsable désigné.

10. Les sanctions

Selon sa nature et sa gravité, un manquement au présent règlement peut entraîner l'une des sanctions suivantes, de la plus légère à la plus lourde : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive.

Le responsable de l'établissement peut mettre fin à la formation d'un élève en cas de non-paiement, d'attitude empêchant le travail de formation, ou d'inaptitude à la formation constatée par le responsable pédagogique.